Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Secrets d'ANDRÉ
EARL Champagne Jacques FANIEL, EARL

Numéro de dépôt :
4276958
Date de dépôt :
02/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/06/2026
Les Secrets d\'ANDRÉ de EARL Champagne Jacques FANIEL

Présentation de la marque Les Secrets d'ANDRÉ

Déposée le 2 juin 2016 par la société EARL Champagne Jacques FANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Secrets d'ANDRÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est la société EARL Champagne Jacques FANIEL domicilié(e) 19 RUE des Gouttes d'Or - 51480 - CORMOYEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 167 819 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Champagne Jacques FANIEL, M. FANIEL Mathieu domicilié(e) 19 RUE des Gouttes d'Or - 51480 - CORMOYEUX - France.

La marque Les Secrets d'ANDRÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276958.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Secrets d'ANDRÉ arrivera à expiration en date du 2 juin 2026.

EARL Champagne Jacques FANIEL a également déposé les autres marques suivantes : ORIANE


EARL Champagne Jacques FANIEL, EARL - 19 RUE des Gouttes d'Or - 51480 - CORMOYEUX - France - SIREN 388167819


EARL Champagne Jacques FANIEL, M. FANIEL Mathieu - 19 RUE des Gouttes d'Or - 51480 - CORMOYEUX - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Inscription le 23 décembre 2016 - Retrait partiel n°691543 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-23

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Vins d'appellation d'origine contrôlée Champagne.